Henry MOSNY (XIXe siècle). Chemin au bord... - Lot 91 - Le Floc'h

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Expositions publiques, à Drouot-Richelieu, Salle 4 :
Lundi 10 Juillet 2017 de 11h à 18h
Le matin de la vente de 11h à 12h


Horaires de vente :
- à 11H : lots 1 à 51
- à 12H15 : lot 52
- à 14H : lots 53 à 357

Pour laisser une demande de ligne téléphonique ou un ordre d'achat : 
contact@lefloch-drouot.fr // 01 46 02 20 15

SAUF DEMANDE EXPRESSE DE RETOUR A L'ETUDE AVANT LA VENTE, TOUS LES LOTS SERONT A RECUPERER AU MAGASINAGE DE DROUOT-RICHELIEU.

Pour rappel, voici le détail des frais :
Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu'à 19h le soir de la vente et entre 8h et 10h le lendemain.
Passé ce délai, vous pouvez :

+ Faire livrer vos biens partout dans le monde, grâce à Transport Drouot-Géodis

+ Récupérer les lots n'ayant pas été pris en charge par l'Opérateur de vente au service DROUOT MAGASINAGE, au tarif suivant :
  - Frais de dossier par lot TTC : 5€
  - Frais de stockage et d'assurance par lot TTC :
    1€ /jour, les 4 premiers jours ouvrés
    1€ / 5€ / 10€ / 20€ / jour, à partir du 5e jour ouvré, selon la nature du lot*

Les frais de dossier sont plafonnés à 50€ TTC par retrait.?
Une réduction de 50% des frais de stockage est accordée pour les clients étrangers et les marchands de province, sur justificatif.

Les frais de magasinage sont offerts pour les lots pris en charge par Transport Drouot-Géodis !
Devis accepté dans les 10 jours suivants la vente

Attention :
Aucun lot ne sera remis avant acquittement total des sommes dues et présentation du bordereau acquitté et/ou de l'étiquette de vente.
Tout objet/lot qui n'est pas retiré au service Magasinage dans un délai d'un an à compter de son entrée au magasinage sera réputé abandonné et sa propriété transférée à Drouot à titre de garantie pour couvrir les frais de magasinage.

* Sont considérés :
Très petits : les bijoux, les livres, les œuvres sur papier non encadrées, les lots dont le volume est inférieur à 0,10 m3 et de moins de 10kg
Petits : les tableaux mesurant moins de 1,5 x 1,5 m, les lots d'un volume inférieur à 0,10m3 et d'un poids compris entre 10kg et 20kg, les lots dont le volume est compris entre 0,10m3 et 0,50m3 et pesant moins de 20kg
Moyens : les tableaux mesurant plus de 1,5 x 1,5 m, les lots d'un volume inférieur à 0,50 m3 et d'un poids compris entre 20 et 50 kg, les lots d'un volume compris entre 0,50m3 et 2m3 et d'un poids inférieur à 50 kg
Grands : les lots d'un poids supérieur à 50 kg, les lots d'un volume supérieur à 2m3, les ensembles de mobilier
Ouverture Du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h
Consulter les horaires d'ouverture et fermeture exceptionnelle Accès contrôlé une pièce d'identité doit être laissée en dépôt au poste de sécurité – 6bis, rue Rossini - 75009 Paris
 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

COMMISSION ACHETEUR

Les acquéreurs paieront en sus des enchères les frais et taxes suivants :
24 % (frais 20 %, T.V.A. sur frais 4 %) ou 14,4 % (frais 12 %, T.V.A. sur frais 2,4 %) pour les lots marqués d’un astérisque (*)

MODALITÉS DE PAIEMENT
Le paiement se fait au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes compris.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :
- espèces jusqu’à 1 000 € frais et taxes compris (15 000 € lorsque le débiteur justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et qu’il n’agit pas pour les besoins
d’une activité professionnelle)
- carte de crédit française VISA ou MASTERCARD. Le règlement en ligne à distance est possible sur notre site internet www.lefloch-drouot.fr.
- virement bancaire
Les règlements par chèque ne sont pas acceptés.

IDENTITÉ DE L’ACHETEUR
Tout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité.

DÉLIVRANCE DES LOTS ACHETÉS
Les lots ne seront délivrés à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes. Les lots adjugés demeureront aux risques, frais et péril des
adjudicataires, dès l’adjudication prononcée, alors même que leur délivrance n’aurait pas lieu.

RETRAIT DES ACHATS
Les achats peuvent être retirés sur place le jour de la vente jusqu'à 19h00 et le lendemain de la vente de 8h00 à 10h00 (entrée par la rue Rossini). Au delà les lots descendront au magasinage de Drouot (service payant). Un retour des lots à l'étude est possible sur demande écrite impérative et avant le jour de la vente.

EXPÉDITIONS
Le service Drouot Transport se tient à votre disposition pour toute demande de devis au +33(0)1 48 00 20 48 ou par mail à drouot-transport@drouot.com.


GARANTIES
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la
vente, engagent la responsabilité de la S.V.V. Guillaume Le Floc’h ainsi que celle des éventuels experts ayant décrit le lot. Le délai de prescription des actions en
responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires est de cinq ans à compter de l’adjudication. Les objets sont vendus en l’état. L’exposition préalable
à la vente ayant permis aux acquéreurs l’examen des objets présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et
poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne
garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue
sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris
ou de tons étant possible.

ASSURANCE
Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions lui-même.
Guillaume Le Floc’h S.V.V. décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.

PÉNALITÉS DE RETARD
Des pénalités de retard pourront être appliquées dans le cas où les sommes dues sont réglées après le lendemain de la vente, sans qu’un rappel soit
nécessaire. Le taux appliqué sera de 5%.

DÉFAUT DE PAIEMENT
À défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le vendeur peut dans un délai de trois mois suivant la vente, opter soit pour la
remise en vente sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant, soit pour la résolution de plein droit de la vente. En cas de remise en vente, l’adjudicataire défaillant devra
acquitter la différence entre le prix pour lequel il s’était porté acquéreur et le prix définitivement obtenu lors de la remise en vente. Dans tous les cas, l’adjudicataire
défaillant pourra être redevable de dommages et intérêts. Par ailleurs, Guillaume Le Floc’h S.V.V. se réserve le droit de procéder à toute compensation avec les
sommes dues à l’adjudicataire défaillant.

ORDRE D’ACHAT
Les ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un
moyen de paiement (chèque signé ou autorisation de débit d’une carte bancaire) et reçus au moins 24 heures avant le début de la vente. La S.V.V. Guillaume
Le Floc’h décline toute responsabilité en cas d’omission d’exécution d’un ordre d’achat.

ENCHÈRE PAR TÉLÉPHONE
La possibilité d’enchérir par téléphone est offerte à condition que nous ayons reçu au moins 24 heures avant le début de la vente une confirmation écrite
accompagnée d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement (chèque signé ou autorisation de débit d’une carte
bancaire). La S.V.V. Guillaume Le Floc’h décline toute responsabilité au cas où la communication n’aurait pu être établie ou en cas d’erreur relative à la réception
des enchères par téléphone.
Si la S.V.V. Guillaume Le Floc’h ne peut pas joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation
la plus basse. Avertissement : les conversations téléphoniques peuvent être enregistrées pendant les ventes.

EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de la communauté européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un
certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une
autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.

DROIT DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS
L’État français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après l’adjudication, le représentant de l’État
manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur et devant confirmer la préemption dans les 15 jours.